Conditions d’utilisation
Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site, les droits et obligations des utilisateurs et de l’éditeur.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, designs, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise]. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable.
Accès au site
L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu et sécurisé au site. Toutefois, il ne peut garantir que le site sera exempt d’interruptions, d’erreurs ou de virus.
Responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou toute autre perte résultant d’une utilisation du site.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’assume aucune responsabilité concernant le contenu ou les pratiques de ces sites.
Modification des conditions
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Contact
Pour toute question relative aux conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter à : [adresse email de contact].